L’authenticité, de l’original papier à la copie numérique : les enjeux juridiques et archivistiques de la numérisation

La tendance actuelle semble être à la multiplication des projets de numérisation des documents papier, voire à leur élimination au profit de la seule copie numérique. Ce passage de la frontière digitale implique des mutations et soulève des questions particulières, que la présente contribution se propose d’examiner sous l’angle de l’archivistique et du droit. A travers cette approche interdisciplinaire, on s’attache à clarifier les concepts pour procéder à une qualification de la copie numérique et montrer les variations et les similitudes terminologiques autour des notions d’archive, d’original, de copie et d’authenticité. Le statut de la copie numérique est analysé, en évaluant conjointement sa valeur probante et informationnelle. Confrontant les principes à la pratique, la contribution prend la mesure du débat sur l’élimination des originaux papier. Compte tenu des incertitudes, controverses et contradictions relevées, on souligne la nécessité d’une réforme homogène et transversale pour mieux encadrer les pratiques de numérisation et ainsi permettre une véritable reconnaissance de la copie numérique.

Ce contenu a été mis à jour le 9 août 2017 à 10 h 02 min.